Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'ELUZAN
Numéro de dépôt :
1367741
Date de dépôt :
06/08/1986
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
06/08/1996
Présentation de la marque L'ELUZAN
Déposée le 6 août 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE COMPTOIR GASCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « L'ELUZAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L'ELUZAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367741.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ELUZAN est expirée depuis le 6 août 1996.
LE COMPTOIR GASCON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05